L’ordonnance sur les semences, révisée par l’Office fédéral de l’agriculture (OFAG), permettra la dissémination d’organismes génétiquement modifiés en Suisse. Elle fixe à 0,5% le seuil en...
Le Comité du patrimoine mondial de l’UNESCO, réuni depuis le 29 novembre 1999 à Marrakech (Maroc), a annoncé le 30 novembre sa décision d’inscrire 4 nouveaux...
Le parc de Miguasha est un site fossilifère situé au Québec, dans la région de la Gaspésie; il a été désigné Site du patrimoine mondial le...
Le Conseil canadien des ministres de l’environnement (CCME) est le principal forum intergouvernemental du Canada pour la discussion et la prise d’actions conjointes sur les enjeux...
Dans une lettre au gouvernement français, les organisations non gouvernementales (ONG) parmi lesquelles, les Amis de la Terre, Greenpeace, FNE, et le WWF, demandent l’exclusion du...
La Commission européenne, le 25 novembre 1999, a donné son accord à une nouvelle proposition de décision concernant l’élimination des matériels à risques spécifiés (MRS). Les...
Les ministres de l’environnement de France, d’Italie et de Monaco ont signé le 25 novembre 1999 à Rome, un traité établissant en mer Méditerranée, le premier...
Lors d’essai réalisés dès 1997 sur les centrales nucléaires, EDF (Electricité de France) avait détecté un problème de fonctionnement sur les moteurs diesels (fermetures inopportunes d’une...
Le 25 novembre 1999, la Cour de Justice européenne a condamné la France pour manquement à ses obligations de protection du Marais Poitevin, à proximité de...
Le 26 novembre 1999, le ministre responsable de la Faune et des Parcs a annoncé la décision du gouvernement de poursuivre les différentes étapes en vue...