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Univers Nature - Actualité, environnement, habitat et santé » ACTUALITE » Société - lois - politique » La version 2009 du bonus/malus automobile se dévoile
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La version 2009 du bonus/malus automobile se dévoile

Le succès du bonus/malus appliqué à l’automobile est indéniable. Il a largement dépassé les espérances du gouvernement, l’obligeant à mettre la main à la poche (1) alors que le dispositif devait s’autofinancer. Aussi, dans le cadre de la préparation du projet de loi de finances 2009, présentée à l’automne, le bonus/malus est en cours de refonte pour tenter de parvenir à l’équilibre.

Néanmoins, à la mise en place du dispositif, le gouvernement avait annoncé que le durcissement par abaissement des seuils d’éligibilité au bonus et de déclenchement du malus, se ferait selon un rythme de 5 gr de CO2/km tous les deux ans, ceci afin de permettre aux constructeurs automobiles d’adapter leur production. Dans ce cadre d’évolution relativement bridé, l’annualisation du malus pour les véhicules émettant plus de 250 gr de CO2/km, confirmé le 1er juillet par Jean-Louis Borloo, devrait être complétée par la disparition du premier seuil de bonus, entre 120 et 130 gr CO2/km.

En conséquence, le dispositif du bonus/malus 2009 pourrait se décomposer selon les 4 catégories suivantes :

- jusqu’à 120 gr de CO2/km (1), les véhicules sont éligibles à un bonus allant de 200 à 5 000 €; 
- de 121 à 160 gr de CO2/km, ni bonus, ni malus ; 
- de 161 à 250 gr de CO2/km, les acheteurs sont pénalisés d’un malus variant entre 200 et 1 600 €, uniquement lors de la première immatriculation, 
- au-delà de 250 gr de CO/km, pénalisés d’un malus de 2 600 € lors de l’achat, les acheteurs devront également s’acquitter d’un malus annuel supplémentaire qualifié de ‘limité dans son montant’, dès la seconde année. Ce dispositif n’aura pas d’effet rétroactif, en ne s’adressant qu’aux seuls véhicules immatriculés pour la première fois à partir du 1er janvier 2009.

A noter que les véhicules diesel non équipés de filtres à particules devraient continuer à bénéficier d’un bonus, si leurs émissions de CO2 le permettent, alors que l’augmentation du risque de mortalité lié à ces particules est dorénavant bien connue.

Pascal Farcy
1- Fin juin, le ministre du budget, Eric Woerth, a estimé que le bonus-malus pourrait coûter 200 millions d’euros au pays, en 2008.

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commentaires sur cet article - Univers Nature

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Commentaires
Lucho
4 septembre 2008 - 0 h 00 min

Ce bonus malus tombe à pic j’achète une voiture hippomobile émission de CO2 = 0
J’espère donc bénéficier du bonus maximum la voiture ayant sept places. Comment puis je faire pour obtenir cet argent. Est-il réservé aux seuls acheteurs de véhicules polluants ?
Avez vous une connaissance qui peut m’aider à monter le dossier de demande.Ou le N° de téléphone de Mr Borlo.


opaque
8 septembre 2008 - 0 h 00 min

Le bonux lave de tous soupcons les petites autos qui rou-roulent diesèliquement dans le monde merveilleux de l’hypocrite grennelisant.
Moi mon problème c’est que mon auto(eine grosse mercedes) consomme beaucoup moins d’essence sur route et autoroute qu’en ville(et oui, mais les moteurs ont depuis fait des progrès), et que personne ne pense à me donner les moyens de partir vivre à la campagne, ou je n’aurais pas besoin d’auto mais d’un potager.
d’autre part le crédit à taux zéro pour les vélos urbains (électriques notamment) se fait attendre, alors que la production nucléaire déborde, et que les rocades s’étendent telle la pieuvre au carrefour.
QUE FAIRE ? je vais acheter un diesel common rail, pour me faire une ligne droite de 120gr vers le déluge, y a pas mieux.


dieselstop
9 septembre 2008 - 0 h 00 min

Il est plus facile de taxer les automobilistes qui font des efforts financiers pour moins polluer en utilisant des véhicules essence, GPL,hybride,électrique,GNV,Air comprimé bientôt, si Guy Nègre surmonte les pièges du lobby pétrolier, que pour interdire le DIESEL qui tue chaque année des milliers de personnes grâce à ses gaz d’échappement dont la teneur en toxiques est digne d’une arme chimique. Une honte de plus pour les grands timoniers qui prétendent diriger notre navire (Diesel) France + Europe mais qui inexorablement fonce en avant toute, vers le récif naufrageur.



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