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Antennes relais, la justice étend le principe de précaution aux adultes et à Paris

Pour les opérateurs de téléphonie mobile, les choses se compliquent singulièrement en matière d’implantation d’antennes relais. En effet, un nombre record de suppression ou interdiction d’installation d’antennes relais a été prononcé par la justice les mois passés, faisant autant de cas possibles de jurisprudences.

Le mois d’août, la justice n’a pas relâché sa pression. France Info révèle ainsi que le 11 août dernier, au nom du principe de précaution, la société Orange s’est vue interdire l’installation d’une antenne relais dans le 13e arrondissement de Paris, suite à la plainte d’une association de copropriétaires. Alors que la distance de sécurité recommandée est de 100 mètres, l’antenne pressentie aurait été située à environ 15 mètres de deux appartements occupés par des personnes âgées et à moins de 50 mètres des autres logements de l’immeuble situé au 15 bis avenue d’Italie.

Rendu au nom du principe de précaution, le jugement est novateur à plus d’un titre. Il n’y a en effet ni école, ni enfants à proximité et c’est la première fois qu’une interdiction de ce type est prise à Paris. Enfin, le juge du tribunal de Créteil s’est prononcé en référé, donc dans le cadre d’une procédure accélérée.

Ce nouveau jugement, qui étend le principe de précaution aux adultes, devrait également faire jurisprudence et favoriser le dépôt de plaintes similaires…

Pascal Farcy

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commentaires sur cet article - Univers Nature

Article écrit par Pascal (voir la biographie)
le 26 août 2009 à 12:00

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Commentaires
marseille42
27 août 2009 - 0 h 00 min

A quand l’enlèvement des antennes-relais sur les toits des logements sociaux, dans lesquels les habitants n’ont guère droit à la parole? Ce ne sont pas les bailleurs qui les informeront des risques éventuels! Pourtant, parcourez certaines banlieues, vous serez effarés du nombre de bâtiments HLM ou similaires qui sont truffés d’antennes-relais. A quand une loi efficaces interdisant de mettre la santé de la population en danger? Profit quand tu nous tiens…


Sophila
10 septembre 2009 - 0 h 00 min

Quel que soit leur âge, des personnes installées à proximité d’une antenne-relai sont susceptibles de recevoir un jour ou l’autre la visite d’enfants petits ou grands, particulièrement sensibles aux ondes électro-magnétiques. Cette décision est tout-à fait justifiée.






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