Votre inscription à la newsletter a bien été prise en compte.

cliquez ici pour telecharger votre Stop Pub numérique

Fermer
Univers Nature - Actualité, environnement, habitat et santé » ACTUALITE » Le reste » TVA en défaveur des énergies renouvelables
Vous avez aimé cet article ? Aidez nous en
partageant sur
X
L'éco-photo de la semaine
Capture d’écran 2018-01-19 à 12.04.09

  Recevez chaque semaine l'ACTUALITE
  d'Univers Nature par email

   180 289 abonnés
   des Actualités depuis 1999
   un STOP PUB numérique offert
   5 journalistes


La vidéo de la semaine


Chiffre Clé
· Le chiffre du moment : 42 millions de tonnes … ·
C’est le « chiffre » du moment, ou plus précisément, selon le dernier [...] Lire la suite ...

> Voir tous les chiffres clés

Articles les plus lus
  1. Stop au plastique : les légumes gravés au laser
  2. La noblesse des tables en bois
  3. L’UFC Que Choisir le prouve : la voiture ...
  4. CO2 et Coupe du monde : alerte aux saucisses !
  5. En Nouvelle-Zélande, les chats interdits


Focus Sur
camping
Où camper en prenant soin de l’environnement ?

Le dossier du mois
Capture d’écran 2018-01-19 à 12.04.09
Que se passerait-il si, au cours d’une nuit, le monde entier devenait végétarien? Un monde où le steak tartare, le coq au vin et le boeuf bourguignon n’existeraient plus. L’ère des légumes ne ferait que commencer. L’infographie nous plonge dans ce tout nouveau monde, explorant les relations entre les carnivores, la planète terre et notre santé. Lire la suite ...

Archives depuis 1999






TVA en défaveur des énergies renouvelables

Une lettre dénonçant le taux de TVA à 19,6%, dont la géothermie relève, vient d’être envoyé par les maires de Chevilly-Larue et de L’Haÿ-les-Roses aux 5 000 foyers de leurs communes alimentés en chauffage et en eau chaude sanitaire par la Semhach, le plus grand site de géothermie d’Europe.

Alors que le gaz et l’électricité bénéficient d’un taux de TVA réduit, à 5,5 % sur leur abonnement, les réseaux de chaleur qui utilisent des énergies renouvelables (géothermie, bois, etc.) sont taxés au maximum, soit à 19,6 %. Cette incohérente pénalise fiscalement les consommateurs qui utilisent une énergie renouvelable.

Pourtant, en juillet 2003 la Commission européenne a intégré les réseaux de chaleur parmi les biens et services pouvant bénéficier du taux réduit de TVA. Malheureusement, en décembre dernier, le Conseil des ministres européens de l’Économie n’a pas voté le projet de directive, proposant même de le reporter de deux nouvelles années.

Pour relancer le débat sur la place des énergies renouvelables dans notre société et surtout l’existence d’une volonté politique réelle, les 2 maires lancent également une pétition pour une TVA à 5,5% qui sera adressée à F. Mer, le ministre de l’économie et des finances.

Alex Belvoit

>> Réagissez sur cet article avec votre compte Facebook

commentaires sur cet article - Univers Nature

PARTAGER / ENVOYER PAR E-MAIL





à lire aussi
     
Flux RSS