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Taxes et environnement

Pour réduire la pollution et les impacts environnementaux liés à l’activité humaine, les Etats ont recours à des normes de fabrication, utilisation… mais aussi, depuis les années 90 à la fiscalité. Depuis 1995, l’ensemble des recettes fiscales liées à l’environnement en France est resté relativement stable,selon le dernier numéro des « données de l’environnement » publié par l’Institut français de l’environnement (Ifen). Sur la période 1995-2001, les recettes ont progressé de 10 %, soit moins que le PIB (Produit Intérieur Brut) mais plus que l’inflation. Ainsi, en 2001, le montant total des recettes issues des mesures fiscales liées à l’environnement s’élève à 43 milliards d’euros, la taxation de l’énergie représentant 82 % du total avec, principalement, la taxe sur les produits pétroliers (TIPP).

Au niveau évolution, les transports enregistrent la plus forte baisse des recettes liées à l’environnement (-35 %), en partie due à l’exonération, en 2000, de la vignette pour la majeure partie des véhicules. Parallèlement, les recettes liées à la gestion de l’eau et des déchets augmentent significativement du fait de l’arrivée de nouvelles taxes, notamment celles relatives aux lessives et produits anti-parasitaires en 2000, sur les ouvrages hydroélectriques concédés et sur l’équarrissage en 1996.

Cette baisse des recettes liée aux transports peut étonner, mais rappelons que si, initialement les taxes environnementales visent à intégrer les coûts des dommages dans le service et ou produit à l’origine de la pollution, dans la pratique ce n’est pas le cas, en France comme ailleurs.

Sur le plan international, le poids des taxes liés à l’environnement est très variable selon les pays. Ainsi, pour les membres de l’OCDE (organisation de coopération et de développement économiques) les taxes liées à l’environnement représentent moins de 1 % du PIB aux USA (où les énergies sont très peu taxées), 2 % en France et 5 % au Danemark. Dans les différents pays, la comparaison entre les différents pays reflète principalement des écarts de taxation des produits énergétiques, plus que le niveau de prise en compte de l’environnement dans la fiscalité.

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commentaires sur cet article - Univers Nature

Article écrit par Pascal (voir la biographie)
le 14 octobre 2003 à 12:00

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